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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
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CARTE FRAICHEURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE FRAICHEURE
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3796551
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2021
CARTE FRAICHEURE de AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Présentation de la marque CARTE FRAICHEURE

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE FRAICHEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61-69 rue de Bercy 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CARTE FRAICHEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE FRAICHEURE est expirée depuis le 11 janvier 2021.

AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MAMAN PLAISIR , LES FACILES A EMPORTER , GRAINE DE CHEF , LES ATELIERS DECOUVERTE , LUDIBON , ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT , Entre nous le goût de tout , ACANTHE , CARTE FRAICH EURE , L'Observatoire du Goût


AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée - 61-69 rue de Bercy 75012 PARIS - France - SIREN 662025196


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 23 novembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°562919 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes ;

Livraison de plats cuisinés et de plats pré-assemblés ;

Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias.